Mentions légales
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Éditeur du site
- Raison sociale : REUF ASO
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SAS, SARL, EURL]
- Capital social : [À COMPLÉTER] €
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
- SIREN : 949 213 110
- SIRET (siège) : 949 213 110 00016
- RCS : 949 213 110 R.C.S. [À COMPLÉTER — ville d'immatriculation]
- N° TVA intracommunautaire : FR60 949 213 110
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du représentant légal]
- Contact : [À COMPLÉTER — email] · Site : https://toncbdpaschere.com
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, marques, structure) est la propriété de REUF ASO ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Produits CBD
Les produits proposés sont issus du chanvre (Cannabis sativa L.) et présentent un taux de THC inférieur à 0,3 %, conformément à la réglementation française et européenne en vigueur. Ils ne constituent pas des médicaments, ne se substituent à aucun traitement et ne font l'objet d'aucune allégation thérapeutique. Vente strictement réservée aux personnes majeures (18 ans et plus).
Document mis à jour le 28 juillet 2026. Modèle à faire relire par un professionnel du droit avant mise en ligne définitive, notamment pour la réglementation applicable aux produits à base de CBD.